Déposée le 18 octobre 2002 par Pierre LE GOUEZ et Jean-Pierre BARGAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KERSYSTÈME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Les déposants sont Pierre LE GOUEZ domicilié(e) 48 allée Pierre Brossolette,93320 Les-Pavillons-sous-Bois - 93320 - France et Jean-Pierre BARGAIN domicilié(e) Saint Vincent,35350 Saint Coulomb - 35350 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salomé Lachat, Avocat à la Cour domicilié(e) 70 rue Fondary,75015 Paris - 75015 - France.
La marque KERSYSTÈME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pierre LE GOUEZ - 48 allée Pierre Brossolette,93320 Les-Pavillons-sous-Bois - 93320 - France
Jean-Pierre BARGAIN - Saint Vincent,35350 Saint Coulomb - 35350 - France
Salomé Lachat, Avocat à la Cour - 70 rue Fondary,75015 Paris - 75015 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collants) destinés à l'industrie ; décolorants à usage industriel ; matières à dépolir ; préparations enzymatiques à usage industriel. Couleurs, vernis, laques, peintures ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs, artistes ; produits pour la protection des métaux, des matériaux ; produits antigrafittis. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons. Entretien, nettoyage et réparation d'édifices (surfaces extérieures) , de bâtiments (surfaces intérieurs) , de locaux, sols, surfaces de voiries, voitures, véhicules ; nettoyage de grafittis et traitement préventif antigraffiti.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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